Ateliers mieux-être 73
Alain Broissand Praticien en Ayurvéda
MENTIONS LEGALES
Siège social : Ateliers mieux-être Hameau Le Château 73400 UGINE
Contact : Téléphone : +33 6 06 49 41 46 Email : ateliers.mieux-etre@orange.fr
Représentant légal : Alain BROISSAND
Immatriculation : Numéro SIRET : 754 050 516 00014
Numéro de TVA intracommunautaire : Non assujetti à la TVA (Art. 293B du CGI)
Hébergement
-
Nom de l’hébergeur: Wix.com
-
Raison sociale: Wixpress Ltd.
-
Adresse: Wix.com, SÀRL, Boîte Postale N° : 40190, San Francisco, CA 94140, États-Unis
-
Numéro de téléphone: 00.1.41.57.96.09.16
DROITS D'AUTEUR – DROITS DE REPRODUCTION
L'ensemble des contenus de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie du site, quelles qu'en soient la forme et la destination est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
LIENS EXTERNES
Ce site propose des liens vers d'autres sites. Ceux-ci peuvent également collecter des données à caractère personnel ou non. La consultation de ces sites ainsi que la collecte et l'utilisation de données personnelles sur ces sites sont soumises aux conditions d'utilisation et aux politiques de protection des données personnelles desdits sites.
MODIFICATION DE CETTE NOTICE
Alain BROISSAND se réserve le droit de modifier ou, de façon plus générale, d'actualiser cette notice à tout moment et sans préavis. C'est pourquoi nous vous invitons à consulter régulièrement cette notice.
POUR NOUS CONTACTER
Vous pouvez me contacter à partir de mon formulaire de contact pour tous commentaires ou questions relatifs à la présente notice.
Données informatiques
Alain Broissand dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement les contacts avec ses clients et prospects.
Les informations enregistrées sont réservées à l’usage cité ci-dessus et ne peuvent être communiquées à aucune autre personne.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations le concernant, en s’adressant à : Alain Broissand 06 06 49 41 46 Email : ateliers.mieux-etre@orange.fr
Le fichier des contacts clients et prospects a été déclaré et enregistré sous le n°1741617 à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation,
ma structure a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est :
SAS CNPM - MÉDIATION - CONSOMMATION.
En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site :
http://cnpm-mediation-consommation.eu
ou par voie postale en écrivant à
CNPM - MÉDIATION - CONSOMMATION
27, avenue de la Libération – 42400 SAINT-CHAMOND